Conditions générales de vente et prestations
Coordonnées
VERTIKARST
Stéphane Maifret
4, rue des Isards – 09220 Auzat
06 88 73 81 72
www.vertikarst.fr
contact@vertikarst.fr
N° SIRET : 43940761000039
Assurances : RC PRO MMA.
Les conditions générales, consultables sur le site Internet https://www.vertikarst-09.fr, s’appliquent pour toute personne désireuse d’effectuer une activité de spéléologie, d’escalade ou de canyon et l’entreprise VERTIKARST qui organise la prestation correspondante. Elles sont modifiables par le gérant de la société au 1er janvier de chaque année.
Prestations
L’encadrement est réalisé par un moniteur diplômé d’Etat dans sa discipline et selon la législation en vigueur (brevet d’Etat, diplôme d’Etat, BPJEPS, BAPAAT, etc.).
Les moniteurs sont déclarés auprès de Jeunesse et Sports et sont couverts par une assurance responsabilité civile professionnelle.
Les moniteurs amenés à conduire une activité avec un public scolaire ont obtenu l’agrément Education nationale.
Le nombre de personnes encadrées par moniteur est conforme à la législation en vigueur (pour les centres de loisirs, CLAE, ALAE, colonies de vacances, Education nationale : collèges, lycées, universités, etc.) et aux recommandations fédérales en cours (pour les particuliers, groupes d’adultes, familles, groupes d’enfants, comités d’entreprise, associations, etc.).
Matériel
Le matériel technique aux normes est fourni selon la législation en vigueur (équipement de protection individuel).
– Matériels fournis pour le canyon : combinaison (veste, long john) et chaussons Néoprène, chaussures, casque, harnais, longes et descendeur.
– Matériels fournis pour la spéléologie : combinaison Nylon, chaussons Néoprène, botte, casque, éclairage, harnais, longes et descendeur.
Réservations
Un planning prévisionnel d’activités est mis en place toute l’année et actualisé en fonction des disponibilités des moniteurs, des demandes, des conditions météorologiques…
Les réservations s’effectuent via le site Internet, par mail, par téléphone, lors de démarchages commerciaux, de manifestations, de moments d’accueil, ou encore auprès de structures telles que campings, offices de tourisme, agences, etc.
Les personnes effectuant une réservation doivent être majeures.
Elles doivent être joignables par téléphone ou par mail.
VERTIKARST, représentée par Stéphane Maifret, se réserve le droit de refuser une ou plusieurs inscriptions, entre autres pour des motifs liés à la sécurité, à des raisons de santé, aux effectifs humains (encadrement/participants), au risque d’incompatibilité humaine, ou à une absence.
Chèques cadeaux
Les personnes désirant offrir à un tiers un chèque cadeau pour une prestation organisée par VERTIKARST devront nous faire parvenir le montant correspondant à l’activité choisie ainsi que le(s) nom(s) et prénom(s) du ou des bénéficiaire(s).
Elles recevront alors un chèque cadeau nominatif et personnalisé.
Nous vous conseillons de prendre contact avec VERTIKARST par téléphone ou par courriel afin de bien cibler votre demande.
Les chèques cadeaux sont valables un an à partir de leur date d’émission. Ils peuvent être utilisés sur les périodes d’ouverture de VERTIKARST selon le planning des activités. Ils peuvent être cédés mais non remboursés.
Annulation
– Les encadrants VERTIKARST se réservent la possibilité d’annuler une ou plusieurs sorties pour des raisons de sécurité liées par exemple à la météorologie, au débit des cours d’eau, et plus généralement s’ils considèrent que la conduite de l’activité prévue pourrait mettre en péril leur santé ou celle des participants.
Dans la mesure du possible, ils proposeront une autre date ou une activité de remplacement selon les disponibilités de chacun.
VERTIKARST se réserve le droit d’annuler une prestation si le nombre minimal de participants n’est pas atteint.
Si la prestation ne peut être adaptée, différée ou remplacée, le client sera remboursé intégralement.
– Toute annulation de la part d’un client doit nous être communiquée par téléphone ou par mail ; elle sera réputée effective dès réception d’une réponse de VERTIKARST par le client. Dans le cas d’une annulation intervenant moins de 48 heures avant la première activité, la totalité du paiement des prestations sera facturée.
– Dans tous les cas, le remboursement des arrhes liées à la réservation d’une prestation ne pourra être exigé par le client si l’annulation est de son fait.
Réclamation
Toute réclamation relative à une prestation doit être adressée par lettre recommandée avec AR dans un délai maximal d’un mois après la date de l’activité.
Assurances
Les moniteurs de VERTIKARST, ou engagés ponctuellement par la structure, ont une assurance responsabilité civile professionnelle pour l’encadrement des activités. Néanmoins, les clients et participants inscrits pour une activité doivent s’assurer qu’ils sont eux-mêmes couverts par une assurance individuelle accidents couvrant les dommages corporels et matériels qu’ils pourraient causer. La responsabilité des moniteurs et de la structure ne saurait donc se substituer à la responsabilité civile des participants.
Le client pourra consulter sur demande le contrat d’assurance des moniteurs.
Vols et dégradations
VERTIKARST décline toute responsabilité en cas de vol, de perte ou de dégradation d’effets personnels dans les véhicules des participants et sur les sites de pratique des activités.
Tarifs
Seuls les tarifs consultables sur le site Internet www.vertikarst.fr sont valides.
Selon les articles 293 B et 261-4-4°b du Code général des impôts, la TVA ne s’applique pas sur les prestations proposées par VERTIKARST.
Les tarifs de groupe s’appliquent aux structures telles que les centres de vacances et de loisirs, les associations, les écoles, les comités d’entreprise.
Une réduction sur les tarifs des prestations peut être étudiée sur demande motivée des clients (familles, plusieurs groupes, plusieurs activités, demandeurs d’emploi, situations de précarité).
Pour une réservation, des arrhes peuvent être demandées (50 % du devis). Elles seront encaissées à réception du paiement total de la prestation ou dès annulation de celle-ci par le client.
Le transport, la photographie, les repas, et plus généralement les services non spécifiés dans les descriptifs des prestations, ne sont pas compris dans les tarifs.
IMPORTANT – Informations de prévention et recommandations générales
Toutes les prestations proposées par VERTIKARST sont des activités de pleine nature comportant donc des risques spécifiques à considérer en terme de prévention.
En effet, malgré la compétence, l’expérience des encadrants et leur connaissance du terrain, et malgré toutes les dispositions de sécurité mises en œuvre dans le strict respect des règles, procédures et usages en vigueur, le « risque zéro » n’existe pas, particulièrement lorsqu’on évolue en pleine nature et dans un contexte où la subjectivité de l’humain a son importance.
Il s’agit donc d’appliquer avec sérieux certaines recommandations qui, mises bout à bout, constituent, à notre sens, un véritable et nécessaire « principe de précaution » dans le but d’éliminer tout risque inutile et de vivre avec confiance et plaisir l’expérience d’une belle activité.
Tout d’abord, avant d’engager une inscription, le client devra vérifier que les participants ont l’expérience et le niveau d’habileté exigés pour la prestation souhaitée.
Pour toutes les activités en eau vive, savoir nager et ne pas avoir peur de l’eau constituent bien sûr des prérequis incontournables.
Par ailleurs, les participants devront s’assurer que leur condition physique leur permettra de supporter les efforts et les situations particulières induits par l’activité.
Pour toutes ces raisons, nous vous recommandons de prendre le temps de vous informer précisément, en amont de l’inscription, sur l’activité et/ou le terrain que vous souhaitez découvrir.
Les participants sont tenus de communiquer aux encadrants certains antécédents médicaux, chirurgicaux, traumatiques pouvant avoir une incidence sur le déroulement et les conditions de réalisation de l’activité pour eux-mêmes et pour le groupe au sein duquel ils évolueront (problèmes musculo-squelettiques, fractures, entorses, tendinites, asthme, diabète, otites chroniques, fatigabilité, phobies, etc.).
Au regard de ces informations, et bien sûr des souhaits des clients, des parcours personnalisés ou d’autres adaptations spécifiques pourront alors éventuellement être mis en place dans les meilleures conditions par les moniteurs de VERTIKARST.
Néanmoins, en règle générale, les activités proposées par VERTIKARST sont déconseillées aux personnes sujettes à des difficultés respiratoires ou cardio-vasculaires, aux crises de tétanie ou aux personnes épileptiques.
Et puis, bien sûr, pendant toute la durée de l’activité, les participants devront suivre les conseils et les recommandations faites par l’encadrant, qui connaît le terrain et qui pourra personnaliser certaines consignes en fonction de sa perception des capacités de chacun et des informations en sa possession. Sa responsabilité ne pourra en aucun cas être engagée si un incident se produit, en raison du non-respect de ces consignes, d’une erreur ou d’une négligence de la part d’un participant.
Enfin, les notions de solidarité, d’écoute et de respect sont ici comme ailleurs les meilleurs garants du bon fonctionnement d’un groupe en activité et d’un plaisir partagé.